INSTANCES AU COLLEGE

Le Conseil d’Administration : Assemblée qui prend les décisions importantes concernant l’organisation de l’établissement.

  • Membres de droit : Cheffe d’établissement – Principale Adjointe – Adjointe-gestionnaire – Conseillère principale d’éducation
  • Représentants de la collectivité de rattachement
  • Représentant de la commune siège de l’établissement
  • Personnalités qualifiées
  • Membres des personnels d’enseignement et d’éducation
  • Représentants des parents d’élèves
  • Représentants des élèves

La Commission Permanente : Instruit les questions soumises à l’examen du conseil d’administration.

  • Cheffe d’établissement
  • Principale Adjointe
  • Adjointe-gestionnaire
  • Représentant de la commune siège de l’établissement:
  • Membres des personnels d’enseignement et d’éducation
  • Représentants des parents d’élèves
  • Représentants des élèves

Le Conseil de discipline : Prononce une sanction disciplinaire à l’encontre d’un élève.

  • Cheffe d’établissement
  • Principale Adjointe
  • Adjointe-gestionnaire
  • Conseiller Principal d’Education
  • Membres des personnels d’enseignement et d’éducation
  • Membres des parents d’élèves
  • Représentants des élèves